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Marques déposées par CHAPELLETODO
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DOMAINE DU CLOS DE MILLY.
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DE MILLY.
SCEA CHAPELLE

Numéro de dépôt :
97690275
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE MILLY.

Déposée le 30 juillet 1997 par CHAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE MILLY. »

Le déposant est CHAPELLETODO domicilié(e) LE TREVE,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347957) - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES SAINTS ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347957) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE MILLY. est expirée depuis le 30 juillet 2017.

CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE


SCEA CHAPELLE - LE TREVE,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347957) - 69460 - France


CELLIER DES SAINTS ETIENNE - RUE DU BEAUJOLAIS,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347957) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347957 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie.) Vins d'appellation d'origine contrôlée beaujolais et beaujolais villages, eaux de vie d'appellation d'origine, Vins de Pays ; provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du clos de Milly.